« LA GAULE LANGEAISIENNE agit pour assurer la gestion halieutique et piscicole des plans d'eau de Langeais et des Essards en favorisant une pratique responsable de la pêche et la préservation des milieux aquatiques... »
1. Identification de l'Éditeur du Portail
Raison Sociale : LA GAULE LANGEAISIENNE (AAPPMA)
Forme Juridique : Association de droit français régie par la loi du 1er juillet 1901 et agréée au titre de la protection de l'environnement.
Numéro RNA (Registre National des Associations) : W371002339
Numéro SIREN : 834836371
Siège Social : Mairie de Langeais, 2 Place du 14 Juillet, 37130 Langeais, France
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Moreau, en sa qualité de Président de l'Association.
Responsable du Secrétariat : Bureau d'Administration AAPPMA.
2. Hébergement et Infra-Structure Technique
Plateforme d'Hébergement : Infrastructures Cloud Run sécurisées en Union Européenne.
Environnement d'Exécution : Node.js / Serverless Proxy HTML5.
Accessibilité : Port 3000 SSL/TLS chiffré.
3. Nature Non-Commerciale et Absence d'Actes de Commerce
Le présent site internet constitue exclusivement un portail d'information civique et d'intérêt général pour la sensibilisation aux écosystèmes aquatiques de Langeais et des Essards. L'association n'exerce aucune activité marchande, ne vend aucun produit ni prestation commerciale directe sur cette plateforme. La délivrance des cartes de pêche s'effectue hors du site via le réseau fédéral officiel.
4. Protection des Données Personnelles (Conformité RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés », les informations recueillies dans les formulaires de bénévolat et de contact font l'objet d'un traitement informatique réservé à l'usage exclusif du Secrétariat Général de LA GAULE LANGEAISIENNE.
- Destinataires : Seuls les administrateurs habilités ont accès aux données.
- Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.
- Exercice des droits : Vous pouvez accéder, rectifier ou demander l'effacement de vos données en écrivant au Secrétariat Général via notre formulaire de contact.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des textes, structures narratives, chartes graphiques, photographies documentaires et logos figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association LA GAULE LANGEAISIENNE ou font l'objet d'une autorisation de réutilisation sous licence. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle sans accord préalable écrit du Conseil d'Administration est interdite.
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